Conditions générales de vente

3. Conditions générales de vente

1. Vendeur
[Nom de l’entreprise], [forme juridique], SIRET [numéro], siège : [adresse], email : [email]. N° de TVA : [numéro, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si micro-entreprise].

2. Produits
Nous vendons le tampon à sourcils TRAIT., disponible en plusieurs formes et teintes. Les photos sont illustratives ; les teintes peuvent varier légèrement selon les écrans.

3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison éventuels, affichés avant la validation de la commande. Nous pouvons modifier nos prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

4. Commande
La commande est définitive après validation du paiement. Un email de confirmation vous est envoyé.

5. Paiement
Le paiement est sécurisé et exigible à la commande. Les moyens acceptés sont indiqués au moment du paiement.

6. Livraison
Les commandes sont expédiées sous [X jours ouvrés] et livrées sous [3 à 12 jours ouvrés] en France métropolitaine, à l’adresse indiquée. Ces délais sont indicatifs. En cas de retard de plus de 30 jours, vous pouvez annuler votre commande dans les conditions de l’article L216-6 du Code de la consommation.

7. Offres promotionnelles
Les offres (« 2 achetés, 1 offert », guide offert) sont valables dans les conditions indiquées sur la page de l’offre. Le guide offert est un contenu numérique envoyé par email après la commande.

8. Droit de rétractation
Voir notre Politique de remboursement.

9. Garanties légales
Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, 2 ans à compter de la délivrance) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

10. Responsabilité
Ce produit est un produit de maquillage. Il ne soigne pas et ne fait pas repousser les sourcils. En cas de peau sensible ou de réaction, cessez l’utilisation et consultez un professionnel de santé. Faites un essai sur une petite zone avant la première utilisation.

11. Données personnelles
Voir notre politique Gestion de données.

12. Médiation
En cas de litige, vous pouvez d’abord nous écrire à [email]. Si le désaccord persiste, vous pouvez gratuitement recourir au médiateur de la consommation suivant : [nom, adresse et site du médiateur].

13. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.